Déposée le 7 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYSTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « MOSAIC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYSTIC domicilié(e) 14 avenue Raspail,94250 GENTILLY - 94250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 502 463 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU – SCHAUB domicilié(e) 3, avenue Doyen Louis Weil, “ Le Grenat ”, EUROPOLE,38000 GRENOBLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLYSTIC Société par action simplifiée - 14 avenue Raspail,94250 GENTILLY - 94250 - France - SIREN 393502463
CABINET PRUGNEAU – SCHAUB - 3, avenue Doyen Louis Weil, “ Le Grenat ”, EUROPOLE,38000 GRENOBLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Inscription le 27 novembre 2014 - Changement d'adresse n°636415 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-27
Equipement de reconnaissance optique de caractères constitué d'un lecteur, d'un calculateur programmé, pour l'interprétation et le codage des adresses sur les envois postaux.
Documentation pour l'utilisation et la maintenance d'équipements et de logiciels dans le domaine du tri postal.
Formation à l'utilisation et à la maintenance d'équipements et de logiciels dans le domaine du tri postal.
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